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Brevet européen · EP2683944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683944
Numéro de demande
EP12754630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/10 (2006.01)
Priorité
NO 20110348 07.03.2011
Demande PCT
PCT/NO2012/000023 07.03.2012
Publication PCT
WO2012/121605 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

STINESSEN, Kjell Olav

N-0383 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.