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Brevet européen · EP2683945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683945
Numéro de demande
EP12705877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
21 oct. 2015
Radié
6 juil. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
EP 11157262 08.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053261 27.02.2012
Publication PCT
WO2012/119877 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 26 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  4. 24 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.11.2015

  5. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

EGGER Pumps Technology SA

Egger Pumps Technology AG

Route de Neuchâtel 36, 2088 Cressier

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

FAVRE, Jean-Nicolas

CH-2088 Cressier

RENGER, Hagen

44797 Bochum, DE

GRIMM, Michel

CH-2072 St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.