ZENTRIPETALE FLUIDIKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2684022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684022
- Numéro de demande
- EP12754898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/07 (2006.01)G01N 35/04 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161450373 P 08.03.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/051076 07.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/120463 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.12.2017
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
PEYTAVI, Régis
66330 Cabestany, FR
CHAPDELAINE, Sébastien
Saint-Nicolas, QC G7A 5H3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.