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Brevet européen · EP2684059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684059
Numéro de demande
EP12754873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
26 août 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/03 (2006.01)
H01H 35/14 (2006.01)
Priorité
US 201161451143 P 10.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/028423 09.03.2012
Publication PCT
WO2012/122449 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Shockwatch, Inc.

5501 LBJ Freeway Suite 350, Dallas, TX 75240, US

Inventeur

BRANCH, Clinton A.

Jacksboro, TX 76458, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.