LASERMARKIERTER GEGENSTAND MIT MOIRE-MUSTER

Brevet européen · EP2684093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684093
Numéro de demande
EP12712534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
9 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44F 1/06 (2006.01)
G02B 27/60 (2006.01)
B23K 26/18 (2006.01)
B41M 5/26 (2006.01)
B44C 1/22 (2006.01)
C03C 23/00 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
//B23K 26/0622 (2014.01)
Priorité
AT 3012011 07.03.2011
Demande PCT
PCT/AT2012/000051 06.03.2012
Publication PCT
WO2012/119164 13.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Inventeur

SCHAUR, Helmut

A-6067 Absam, AT

FUCHS, Helmut

A-6060 Hall in Tirol, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.