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Brevet européen · EP2684195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684195
- Numéro de demande
- EP12706869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161449744 P 07.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053808 06.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/120006 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BONFIGLIO, Annalisa
I-09131 Cagliari, IT
FRABONI, Beatrice
I-40136 Bologna, IT
MATTANA, Giorgio
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.