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Brevet européen · EP2684195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684195
Numéro de demande
EP12706869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201161449744 P 07.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/053808 06.03.2012
Publication PCT
WO2012/120006 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

BONFIGLIO, Annalisa

I-09131 Cagliari, IT

FRABONI, Beatrice

I-40136 Bologna, IT

MATTANA, Giorgio

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.