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Brevet européen · EP2684381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684381
Numéro de demande
EP12714826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
11 juin 2014
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201103824 07.03.2011
GB 201120370 25.11.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050498 06.03.2012
Publication PCT
WO2012/120295 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 4 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 04.07.2014

  3. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Titulaire

Soundchip SA

Rue Saint-Germain 8D, 1030 Bussigny-Pres-Lausanne

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

DARLINGTON, Paul

1030 Bussingy-pres-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.