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Brevet européen · EP2684428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684428
Numéro de demande
EP12774216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
US 201161464917 P 11.03.2011
US 201213417322 11.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/037369 10.05.2012
Publication PCT
WO2012/145766 26.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

EGAN, Corey

Dallas, TX 75248, US

BORA Swapnil

Plano, TX 75024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.