Mähfahrzeug

Brevet européen · EP2684442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684442
Numéro de demande
EP13003479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 43/077 (2006.01)
A01D 69/03 (2006.01)
A01D 43/063 (2006.01)
Priorité
DE 102012013983 13.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 27 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2016

  3. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Titulaire

matev GmbH

Matev GmbH

Nürnberger Str. 50, 90579 Langenzenn, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Dürschinger, Wilhelm

DE - 90766 Fürth, DE

Dimmling, Ernst

DE - 90574 Roßtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.