Brause
Brevet européen · EP2684610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684610
- Numéro de demande
- EP13174601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)B05B 1/18 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012212300 13.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 14 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 13 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
77761 Schiltach, DE
77761 Schiltach, DE
77799 Ortenberg, DE
77790 Steinach, DE
77761 Schiltach, DE
77761 Schiltach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.