Drahterodierverfahren
Brevet européen · EP2684633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684633
- Numéro de demande
- EP13168716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2013
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23H 7/06 (2006.01)B23H 7/20 (2006.01)G05B 19/4093 (2006.01)B23H 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012154986 10.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.