Installation de transport par câble

Brevet européen · EP2684756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684756
Numéro de demande
EP13170191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 9/00 (2006.01)
B61B 13/08 (2006.01)
Priorité
FR 1256648 10.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

POMAGALSKI

Pomagalski

109 Rue Aristide Bergès BP 47, 38341 Voreppe Cedex, FR

Inventeur

Mollet, Alain

38340 VOREPPE, FR

Blanc, Eric

38340 VOREPPE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.