Zugsteuersystem auf Basis eines ETCS-Vollüberwachungsmodus
Brevet européen · EP2684760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684760
- Numéro de demande
- EP13174724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176347 13.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 13 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.