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Brevet européen · EP2684764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684764
Numéro de demande
EP13175853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/00 (2006.01)
B62B 7/04 (2006.01)
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 9/08 (2006.01)
B62B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012154831 10.07.2012
JP 2012259873 28.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

COMBI Corporation

Combi Corporation

6-7, Moto-Asakusa 2-chome, Taito-ku, Tokyo-To, JP

Inventeur

Kikui, Toshihiro

Tokyo-to, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.