Poussette pliable

Brevet européen · EP2684767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684767
Numéro de demande
EP13183585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
15 janv. 2014
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
//B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 0854570 04.07.2008
Divisionnaire de
EP09772670
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.05.2023

  2. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  3. 23 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 23.03.2017

  4. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

BABYZEN

2355 Route des Pinchinats, 13100 Aix-en-Provence, FR

Mandataire

freigutpartners Baden AG

Hahnrainweg 4, 5400 Baden

Inventeur

HENRY, Gilles

75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.