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Brevet européen · EP2684795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684795
Numéro de demande
EP13171392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
B63C 11/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20121228 13.07.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Cressi-Sub S.p.A.

501, via Adamoli, 16165 Genova, IT

Inventeur

Godoy, Carlos Alberto

16148 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.