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Brevet européen · EP2684919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2684919
- Numéro de demande
- EP12757748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 5 juin 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2014.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/106 (2014.01)
- Priorité
- JP 2011054366 11.03.2011JP 2011054367 11.03.2011JP 2011064821 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/056199 09.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/124643 20.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KOKUBO, Natsuko
Tokyo 104-8377, JP
SHIGEMORI, Kazunori
Tokyo 104-8377, JP
WASHIO, Satoshi
Tokyo 104-8378, JP
ITIMURA, Yasutaka
Tokyo 104-8378, JP
YODA, Atsushi
Tokyo 104-8378, JP
TAKAHASHI, Yukitoshi
Tokyo 104-8378, JP
UTSUGI, Masayoshi
Tokyo 104-8378, JP
SUGIHARA, Masahiro
Tokyo 104-8378, JP
MIKAMI, Joji
Tokyo 104-8377, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.