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Brevet européen · EP2684919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684919
Numéro de demande
EP12757748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2014.01)
B41J 2/01 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/326 (2014.01)
C09D 11/106 (2014.01)
Priorité
JP 2011054366 11.03.2011
JP 2011054367 11.03.2011
JP 2011064821 23.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/056199 09.03.2012
Publication PCT
WO2012/124643 20.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

KOKUBO, Natsuko

Tokyo 104-8377, JP

SHIGEMORI, Kazunori

Tokyo 104-8377, JP

WASHIO, Satoshi

Tokyo 104-8378, JP

ITIMURA, Yasutaka

Tokyo 104-8378, JP

YODA, Atsushi

Tokyo 104-8378, JP

TAKAHASHI, Yukitoshi

Tokyo 104-8378, JP

UTSUGI, Masayoshi

Tokyo 104-8378, JP

SUGIHARA, Masahiro

Tokyo 104-8378, JP

MIKAMI, Joji

Tokyo 104-8377, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.