DAMPFABSCHEIDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2684979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684979
Numéro de demande
EP12755703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
15 janv. 2014
Délivré
12 août 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/44 (2006.01)
H01L 21/31 (2006.01)
H01L 21/683 (2006.01)
Priorité
JP 2011051949 09.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/051966 30.01.2012
Publication PCT
WO2012/120941 13.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Taiyo Nippon Sanso Corporation

3-26, Koyama 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Akira

Tokyo 142-8558, JP

UBUKATA, Akinori

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.