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Brevet européen · EP2685101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685101
Numéro de demande
EP11860400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
15 janv. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F03G 6/00 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
F01K 25/10 (2006.01)
F22B 3/00 (2006.01)
F24J 2/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/001305 07.03.2011
Publication PCT
WO2012/120556 13.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 janv. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Hitachi Power Systems, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-chome, Nishi-ku,, Yokohama 220-8401, Japon → Mitsubishi Power, Ltd., 3-1 Minatomirai 3-chome, Nishi-ku, Yokohama 220-8401, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.01.2021

  6. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Mitsubishi Power, Ltd.

3-1 Minatomirai 3-chome Nishi-ku, Yokohama 220-8401, JP

Inventeur

YOSHIDA, Takuya

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

NAGAFUCHI, Naoyuki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

ONO, Hideki

Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.