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Brevet européen · EP2685143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2685143
- Numéro de demande
- EP12755107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/044 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F25B 41/04 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011050100 08.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/001414 01.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/120845 13.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
HIROTA, Hisatoshi
Hachioji-shi Tokyo 193-0942, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.