Brenneranordnung

Brevet européen · EP2685171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685171
Numéro de demande
EP13175489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/12 (2006.01)
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/54 (2006.01)
Priorité
EP 12175614 09.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia Switzerland AG

Römerstrasse 36, 5401 Baden

Inventeur

Bernero, Stefano

5452 Oberrohrdorf

Pasqualotto, Ennio

8400 Winterthur

Freitag, Ewald

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.