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Brevet européen · EP2685836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2685836
- Numéro de demande
- EP12712457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 3/02 (2006.01)A23L 3/02 (2006.01)A23L 3/22 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161453921 P 17.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/028425 09.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/125440 20.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
HARTLIEP, Barbara Burzinski
Spring Lake, Michigan 49456, US
BATMAZ, Ediz
Grand Rapids, Michigan 49546, US
BEUTLER, Ernst
CH-3550 Langnau
REYES-TREVINO, Ricardo
Grand Rapids, Michigan 49525, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.