FERMOIR A BOUCLE DÉPLIANTE POUR BRACELET
Brevet européen · EP2685861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2685861
- Numéro de demande
- EP12713348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 4502011 17.03.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/051262 16.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/123920 20.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 06.10.2015
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.