IMPLANT DENTAIRE
Brevet européen · EP2685929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2685929
- Numéro de demande
- EP12714740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1100769 15.03.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/000093 15.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/123654 20.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 9 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.04.2016
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
F-69210 St Germain su l'Arbresle, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.