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Brevet européen · EP2685932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685932
Numéro de demande
EP12703429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
2 août 2017
Radié
16 oct. 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
A46B 9/02 (2006.01)
Priorité
CH 457112011 18.03.2011
Demande PCT
PCT/CH2012/000033 07.02.2012
Publication PCT
WO2012/126126 27.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

  2. 29 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  3. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.