SELBSTREGELNDES MAGENBAND

Brevet européen · EP2685943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685943
Numéro de demande
EP12711728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201113049453 16.03.2011
WO PCT/US2011/032404 14.04.2011
US 201113149585 31.05.2011
US 201113216132 23.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/029025 14.03.2012
Publication PCT
WO2012/125694 20.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

FRANKLIN, Ethan

Goleta, California 93117, US

SNOW, Sean

Carpinteria, California 93013, US

TORJESEN, Erik

Goleta, California 93117, US

SCHWAB, Justin J.

Santa Barbara, California 93105, US

DOMINGUEZ, Zachary P.

Santa Barbara, California 93101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.