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Brevet européen · EP2685943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2685943
- Numéro de demande
- EP12711728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113049453 16.03.2011WO PCT/US2011/032404 14.04.2011US 201113149585 31.05.2011US 201113216132 23.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/029025 14.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/125694 20.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
FRANKLIN, Ethan
Goleta, California 93117, US
SNOW, Sean
Carpinteria, California 93013, US
TORJESEN, Erik
Goleta, California 93117, US
SCHWAB, Justin J.
Santa Barbara, California 93105, US
DOMINGUEZ, Zachary P.
Santa Barbara, California 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.