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Brevet européen · EP2685959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685959
Numéro de demande
EP12704428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
12 oct. 2016
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/35 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 403/16 (2006.01)
C07C 49/21 (2006.01)
Priorité
EP 11158871 18.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/052871 20.02.2012
Publication PCT
WO2012/126686 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

LEM, George

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.