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Brevet européen · EP2686026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2686026
- Numéro de demande
- EP12709292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61L 27/00 (2006.01)B01J 2/00 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 11002245 18.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001197 16.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/126600 27.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
65624 Altendiez, DE
47495 Rheinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.