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Brevet européen · EP2686073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2686073
- Numéro de demande
- EP12706896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 9/04 (2006.01)A62B 25/00 (2006.01)A45F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201104629 18.03.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050413 23.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/127202 27.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
CHEESMAN, David
Bedlington Northumberland NE22 5ET, GB
TOWNSEND, Paul
Cramlington Northumberland NE23 3QZ, GB
FARNABY, James
Newcastle-Upon-Tyne Tyne and Wear NE3 5AN, GB
WRIGLEY, Gordon
Newcastle-Upon-Tyne Tyne and Wear NE3 5SX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.