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Brevet européen · EP2686148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686148
Numéro de demande
EP12703060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
8 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 19/00 (2006.01)
B27B 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 102011005821 18.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051725 02.02.2012
Publication PCT
WO2012/126661 27.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LUESCHER, Bruno

CH-4800 Zofingen

FANKHAUSER, Marcel

CH-3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.