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Brevet européen · EP2686327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686327
Numéro de demande
EP12710685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
27 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 5/02 (2006.01)
C07F 5/05 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 11158909 18.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054670 16.03.2012
Publication PCT
WO2012/126832 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

Université de Namur

Rue de Bruxelles 61, 5000 Namur, BE

UCL Business PLC

97 Tottenham Court Road, London W1T 4TP, GB

Inventeur

BONIFAZI, Davide

I-42016 Guastalla Reggio Emilia, IT

KERVYN DE MEERENDRE, Simon

B-1367 Autre-Eglise, BE

CACIALLI, Franco

London W1T 4TP, GB

FENWICK, Oliver

London W1T 4TP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.