FRACTURATION ELECTRIQUE ET STATIQUE D'UN RESERVOIR

Brevet européen · EP2686519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686519
Numéro de demande
EP12708047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/26 (2006.01)
E21B 36/04 (2006.01)
E21B 43/00 (2006.01)
Priorité
FR 1152063 14.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054401 13.03.2012
Publication PCT
WO2012/123461 20.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

TOTAL SA

Total SA

2 place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

UNIVERSITE DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR

Université de Pau et des Pays de l'Adour

Avenue de l'Université, BP576, 64012 Pau Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

LABORDERIE, Christian

F-64480 Ustaritz, FR

GIBERT, Alain

décédé, FR

JACQUES, Antoine

F-64110 Jurancon, FR

MARTIN, Justin

F-64000 Pau, FR

SYLVESTRE de FERRON, Antoine

F-64160 Bernadets, FR

MAUREL, Olivier

F-40230 Saint Vincent de Tyrosse, FR

REY-BETHBEDER, Franck

F-64170 Lacq, FR

PIJAUDIER-CABOT, Gilles

F-64480 Ustaritz, FR

REESS, Thierry

F-64140 Billère, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.