GITTER AUS EINEM ABLAGERUNGSRAUM

Brevet européen · EP2686714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686714
Numéro de demande
EP12770534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 9/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2018.01)
G06T 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 11162524 14.04.2011
US 201213443972 11.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/033476 13.04.2012
Publication PCT
WO2012/142383 18.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Prad Research and Development Limited

Prad Research And Development Limited

P.O. Box 71 Craigmuir Chambers Road Town, Tortola 1110, VG

Inventeur

LEPAGE, Francois

F-34090 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.