PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2686743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2686743
- Numéro de demande
- EP12707327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 19/06 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 427112011 14.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053897 07.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/123306 20.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 6 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret S.A., Manoir du Soleil d'Or, 2 rue du Soleil d'Or, 2400 Le Locle → Lotus Two AG, c/o PreciTech SA, Rue Jämes-Pellaton 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
5 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 28 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.07.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.