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Brevet européen · EP2686744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686744
Numéro de demande
EP12757552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
28 avr. 2021
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G09G 5/32 (2006.01)
G09G 3/20 (2006.01)
Priorité
US 201113048519 15.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/029224 15.03.2012
Publication PCT
WO2012/125826 20.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  6. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Rosemount Inc.

Chanhassen, MN 55317, US

Mandataire

Felber und Partner AG

8008 Zürich

Inventeur

NORDLUND, Kristopher Ethan

Shakopee Minnesota 55379, US

RUD, Jason Harold

Mayer Minnesota 55360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.