TRANSVERSALFLUSS- UND/ODER MISCHFLUSSSYSTEME MIT LAMINIERTEN UND PULVERFÖRMIGEN METALLTEILEN
Brevet européen · EP2686939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2686939
- Numéro de demande
- EP12756930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 21/22 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201161453075 P 15.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/029173 15.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/125790 20.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.05.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
Flagstaff AZ 86001, US
Flagstaff AZ 86004, US
Flagstaff AZ 86001, US
Flagstaff AZ 86001, US
Flagstaff AZ 86004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.