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Brevet européen · EP2687247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2687247
- Numéro de demande
- EP12757743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011056611 15.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/053485 15.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/124425 20.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
NOZATO Nobuyuki
Kanazawa-shi Ishikawa 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.