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Brevet européen · EP2687584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2687584
Numéro de demande
EP12757356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
9 sept. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/00 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
C10M 105/18 (2006.01)
C10M 115/08 (2006.01)
C10M 129/10 (2006.01)
C10M 133/12 (2006.01)
C10M 135/10 (2006.01)
C10M 135/18 (2006.01)
C10M 137/10 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 20/00 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 30/12 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 50/10 (2006.01)
C10M 169/06 (2006.01)
Priorité
JP 2011059086 17.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/056988 19.03.2012
Publication PCT
WO2012/124815 20.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

AIDA Ryo

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP

IMAI Yutaka

Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.