Duftstoffzusammensetzungen
Brevet européen · EP2687587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2687587
- Numéro de demande
- EP13189047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2010
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11B 9/02 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009052790 06.03.2009JP 2009292707 24.12.2009
- Divisionnaire de
- EP10748694
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Joichi, Atushi
Yokohama-shi Kanagawa 2248558, JP
Nakamura, Yasuko
Yokohama-shi Kanagawa 2248558, JP
Haze, Shinichiro
Yokohama-shi Kanagawa 2248558, JP
Ishikawa, Takahiro
Hiratsuka-shi Kanagawa 2540073, JP
Nishida, Takashi
Hiratsuka-shi Kanagawa 2540073, JP
Sakurai, Kazutoshi
Hiratsuka-shi Kanagawa 2540073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.