Scharnier
Brevet européen · EP2687660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2687660
- Numéro de demande
- EP13003620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2013
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05D 7/00 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)E05D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 8062012 19.07.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 31 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
39040 Villanders, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.