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Brevet européen · EP2687763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2687763
- Numéro de demande
- EP12757712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2012
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/42 (2006.01)F16K 31/40 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011059357 17.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/001857 16.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/124349 20.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
MOROZUMI, Akio
Matsumoto-shi Nagano 390-0852, JP
FUKUDA, Manabu
Matsumoto-shi Nagano 390-0852, JP
FUTATSUGI, Masaya
Matsumoto-shi Nagano 390-0852, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.