VERBRENNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2687783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2687783
- Numéro de demande
- EP11861351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2011
- Publié
- 22 janv. 2014
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23M 5/08 (2006.01)F23G 5/027 (2006.01)F23G 5/38 (2006.01)F23G 5/46 (2006.01)F23C 3/00 (2006.01)F22B 1/00 (2006.01)C10J 3/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/056563 18.03.2011
- Publication PCT
- WO2012/127562 27.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.08.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Tokyo 108-8215, JP
Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.