Kabeldurchführung

Brevet européen · EP2688169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2688169
Numéro de demande
EP13175984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
22 janv. 2014
Délivré
1 avr. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
H02G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012106592 20.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Inventeur

Drotleff, Rolf

75392 Deckenpfronn, DE

Müller, Daniel

71686 Remseck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.