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Brevet européen · EP2688516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2688516
Numéro de demande
EP12759945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
17 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201161454703 P 21.03.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/000563 21.03.2012
Publication PCT
WO2012/127309 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  4. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

MONTORFANO, Matteo

20122 Milano, IT

CHIEFFO, Alaide

20121 Milano, IT

GRANADA, Juan F.

Upper Saddle River, NJ 07458, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.