DISPOSITIF ET SYSTEME DE DIFFUSION DE PARFUM

Brevet européen · EP2688597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2688597
Numéro de demande
EP12714822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
FR 1152360 22.03.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050588 21.03.2012
Publication PCT
WO2012/131232 04.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Presensia

1 Place Boieldieu, 75002 Paris, FR

Inventeur

SUISSA, David

F-94300 Vincennes, FR

WETS, Frédéric

F-75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.