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Brevet européen · EP2688728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2688728
Numéro de demande
EP12712150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 63/00 (2006.01)
B29D 7/01 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
E06B 1/34 (2006.01)
Priorité
GB 201105049 25.03.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050610 20.03.2012
Publication PCT
WO2012/131328 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 9 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2019

  7. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

RUMMENS, François

B-1082 Bruxelles, BE

LOTT, Martyn

Bedlington Northumberland NE22 6NS, GB

MURRAY, Ian

Durham DH8 OHA, GB

HAGLEY, Lydia

Belford Northumberland NE70 7QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.