HETEROZYKLISCHE AMINDERIVATE
Brevet européen · EP2688870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2688870
- Numéro de demande
- EP12709643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/09 (2006.01)C07D 211/26 (2006.01)C07D 265/30 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 11159566 24.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054939 21.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/126922 27.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
GALLEY, Guido
79618 Rheinfelden, DE
NORCROSS, Roger
CH-4305 Olsberg
PFLIEGER, Philippe
F-68130 Schwoben, FR
TRUSSARDI, Renè
4127 Birsfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.