GRUNDANKERSYSTEM
Brevet européen · EP2689071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689071
- Numéro de demande
- EP12714568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02D 5/80 (2006.01)E02D 7/22 (2006.01)F16B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011014880 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/001272 23.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/126629 27.09.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
- 19 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
MAYRHOFER, Martin
4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.