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Brevet européen · EP2689206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689206
Numéro de demande
EP12717862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
17 août 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
Priorité
IT MI20110465 24.03.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/051395 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/127452 27.09.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Innova S.r.l.

Via 1 Maggio, 8, 38089 Storo (TN), IT

Inventeur

RIZZONELLI, Rosella

I-38081 Bondo (tn), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.