MESSUNG VON ROTOREN MIT SCHAUFELN
Brevet européen · EP2689255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689255
- Numéro de demande
- EP12760703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 3/42 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)G01S 7/288 (2006.01)
- Priorité
- US 201161466622 P 23.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/030076 22.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/129377 27.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.